DBC Avocats

Présentation

Depuis sa création en 2005, DBC Avocats vous accompagne en conseil comme en contentieux dans chacun des domaines de la vie de l’entreprise. Réunissant une dizaine de professionnels du droit, DBC Avocats fait preuve de réactivité, de disponibilité et d’implication pour vous aider à élaborer puis mettre en place des solutions réalistes, efficaces et contribuer à la réussite de vos projets en préservant vos intérêts.

Cabinet indépendant, DBC Avocats bénéficie de l’assistance de ses partenaires en France comme à l’étranger afin de vous offrir l’ensemble des expertises nécessaires à la réalisation de vos objectifs. DBC Avocats élargit ainsi ses secteurs d’intervention en fonction des besoins de ses clients.

Les avocats du cabinet interviennent principalement en droit des affaires (droit commercial, droit des sociétés), droit social (travail et sécurité sociale, auprès des entreprises comme des particuliers), propriété intellectuelle (marques, droit d’auteur, dessins et modèles) et technologies de l’information (Cloud, SaaS, e-commerce et protection des données personnelles).

Les associés de DBC Avocats s’appuient sur leur expérience, acquise au sein de cabinets français et anglo-saxons de premier plan, afin de traiter vos problématiques avec efficacité et en totale maîtrise des coûts. DBC Avocats constitue une alternative appréciée aux grandes structures de conseil et de contentieux.

compétence | réactivité | implication | disponibilité

EXPERTISES

SOCIAL

Gestion des conflits

Négociation avec les représentants
syndicaux et l'administration du travail
Restructurations d’entreprises
Gestion des implications sociales 
de décisions stratégiques

Vie de l’entreprise

Contrats de travail
Participation et intéressement
Chartes informatiques et lignes d’alerte éthique
Mise en place et renouvellement des IRP
Négociation d’accords collectifs
Elections professionnelles et contentieux électoral
Règlements intérieurs

Accompagnement RH

Formation en droit social auprès des 
confédérations patronales et de leurs adhérents
Hotline juridique pour les Directions 
des Ressources Humaines

Contentieux collectifs et individuels

Sanctions disciplinaires
Procédures de licenciement
PSE et plans de départs volontaires
Droit pénal du travail

Contentieux de Sécurité Sociale

Recours en reconnaissance de faute inexcusable
Contestation AT/MP

COMMERCIAL - AFFAIRES

Sociétés – Fonds de commerce

Baux commerciaux
Cession de fonds de commerce
Secrétariat juridique de sociétés
Statuts
Pactes d’actionnaires

Contrats commerciaux

Conventions de partenariat
Contrats de distribution
Contrats de vente
CGV/CGA
Location financière

Contentieux commercial

Litiges contractuels
Relations commerciales
Concurrence déloyale
Actions en responsabilité

Contentieux des affaires

Conflits entre actionnaires
Responsabilité de dirigeants
Contentieux post-acquisition

Contentieux spécifiques

Responsabilité construction
Risques industriels
Responsabilité du fait des produits 
pharmaceutiques
Responsabilité du fait des produits 
alimentaires et phytosanitaires

PROPRIéTé INTELLECTUELLE

TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION

Contrats IT

Cloud computing/SaaS/IaaS/PaaS
Externalisation de services (outsourcing)
Intégration, infogérance
Licence-maintenance de logiciels
Consulting, facility management
Transferts de technologie et de savoir-faire

Gestion du risque IT

Pilotage de projets informatiques
Sécurité IT, due diligence IP-IT-Data
Gestion de crise et contentieux
Assistance à expertise judiciaire IT
Dérives de projets
Contentieux d’audits de licences

Données personnelles

Chartes informatiques et lignes d’alerte éthique
Audits de mise en conformité
Gestion des formalités et des contrôles CNIL
Procédures d’e-discovery, cyber-surveillance
Correspondant Informatique et Libertés (CIL)

Protection des actifs IP

Gestion de portefeuilles IP
Contentieux (marques, droits d’auteur, 
dessins et modèles, audiovisuel)
Contrats de licences et d’exploitation
Accords de coexistence et cessions de droits
Contrats de R&D, accords de confidentialité

Digital & e-commerce

Sécurisation de l’activité des sites Internet
E-contracting, contrats d’affiliation
Partenariats web
Prospection commerciale
Monétisation des données
Contentieux LCEN – e-réputation