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Présentation
 

Depuis sa création en 2005, DBC Avocats vous accompagne en conseil comme en contentieux dans chacun des domaines de la vie de l’entreprise. Réunissant une dizaine de professionnels du droit, DBC Avocats fait preuve de réactivité, de disponibilité et d’implication pour vous aider à élaborer puis mettre en place des solutions réalistes, efficaces et contribuer à la réussite de vos projets en préservant vos intérêts.

Cabinet indépendant, DBC Avocats bénéficie de l’assistance de ses partenaires en France comme à l’étranger afin de vous offrir l’ensemble des expertises nécessaires à la réalisation de vos objectifs. DBC Avocats élargit ainsi ses secteurs d’intervention en fonction des besoins de ses clients.

Les avocats du cabinet interviennent principalement en droit des affaires (droit commercial, droit des sociétés), droit social (travail et sécurité sociale, auprès des entreprises comme des particuliers), propriété intellectuelle (marques, droit d’auteur, dessins et modèles) et technologies de l’information (Cloud, SaaS, e-commerce et protection des données personnelles).

Les associés de DBC Avocats s’appuient sur leur expérience, acquise au sein de cabinets français et anglo-saxons de premier plan, afin de traiter vos problématiques avec efficacité et en totale maîtrise des coûts. DBC Avocats constitue une alternative appréciée aux grandes structures de conseil et de contentieux.

compétence    |    réactivité    |    implication    |    disponibilité

 

EXPERTISES
 


SOCIAL

 

  • Gestion des conflits
    Négociation avec les représentants
    syndicaux et l'administration du travail
    Restructurations d’entreprises
    Gestion des implications sociales 
    de décisions stratégiques
  • Vie de l’entreprise
    Contrats de travail
    Participation et intéressement
    Chartes informatiques et lignes d’alerte éthique
    Mise en place et renouvellement des IRP
    Négociation d’accords collectifs
    Elections professionnelles et contentieux électoral
    Règlements intérieurs
  • Accompagnement RH
    Formation en droit social auprès des 
    confédérations patronales et de leurs adhérents
    Hotline juridique pour les Directions 
    des Ressources Humaines
  • Contentieux collectifs et individuels
    Sanctions disciplinaires
    Procédures de licenciement
    PSE et plans de départs volontaires
    Droit pénal du travail
  • Contentieux de Sécurité Sociale
    Recours en reconnaissance de faute inexcusable
    Contestation AT/MP

COMMERCIAL - AFFAIRES

 

  • Sociétés – Fonds de commerce
    Baux commerciaux
    Cession de fonds de commerce
    Secrétariat juridique de sociétés
    Statuts
    Pactes d’actionnaires
    
  • Contrats commerciaux
    Conventions de partenariat
    Contrats de distribution
    Contrats de vente
    CGV/CGA
    Location financière
  • Contentieux commercial
    Litiges contractuels
    Relations commerciales
    Concurrence déloyale
    Actions en responsabilité
    
  • Contentieux des affaires
    Conflits entre actionnaires
    Responsabilité de dirigeants
    Contentieux post-acquisition
  • Contentieux spécifiques
    Responsabilité construction
    Risques industriels
    Responsabilité du fait des produits 
    pharmaceutiques
    Responsabilité du fait des produits 
    alimentaires et phytosanitaires

PROPRIéTé INTELLECTUELLE

TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION

  • Contrats IT
    Cloud computing/SaaS/IaaS/PaaS
    Externalisation de services (outsourcing)
    Intégration, infogérance
    Licence-maintenance de logiciels
    Consulting, facility management
    Transferts de technologie et de savoir-faire
  • Gestion du risque IT
    Pilotage de projets informatiques
    Sécurité IT, due diligence IP-IT-Data
    Gestion de crise et contentieux
    Assistance à expertise judiciaire IT
    Dérives de projets
    Contentieux d’audits de licences
  • Données personnelles
    Chartes informatiques et lignes d’alerte éthique
    Audits de mise en conformité
    Gestion des formalités et des contrôles CNIL
    Procédures d’e-discovery, cyber-surveillance
    Correspondant Informatique et Libertés (CIL)
  • Protection des actifs IP
    Gestion de portefeuilles IP
    Contentieux (marques, droits d’auteur, 
    dessins et modèles, audiovisuel)
    Contrats de licences et d’exploitation
    Accords de coexistence et cessions de droits
    Contrats de R&D, accords de confidentialité
  • Digital & e-commerce
    Sécurisation de l’activité des sites Internet
    E-contracting, contrats d’affiliation
    Partenariats web
    Prospection commerciale
    Monétisation des données
    Contentieux LCEN – e-réputation

 

 

Associés
 

associe_ac

ANNE-CHRISTINE PEREIRA BARREIRA

Associée -Social

 

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FRANCOIS DENEL

Associé - Social

 

Rozenn Guillouzo

ROZENN GUILLOUZO

Associée - Commercial-Affaires

 

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ALEXANDRE LE PERU

Associé - Propriété Intellectuelle
Technologies de l’Information

 

 

 

CONTACT

  

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DBC Avocats
10 rue Raynouard
75016 Paris
Metro : Trocadero ou Passy
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